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La vie de la section

Article 1
Il est créé entre les adhérents par les présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination Association LOISIRS NATURE
Article 2 - objet
Cette association a pour objet la pratique du VTT, les randonnées familiales, la découverte d’activités de pleine nature,  «  le sport loisir » dans son ensemble ainsi que l’organisation de manifestations sportives sans but de compétition. Elle est affiliée à la fédération agréée « Fédération Sportive et Culturelle de France ».
Pour poursuivre ses buts, l’Association peut s’affilier à tout organisme si elle le juge utile.
Article 3 - adresse
Le siège de l'association est fixé à COGOLIN.
Il peut être modifié par simple décision du Comité directeur.
Article 4 - durée
La durée de l'association est indéterminée.

Article 5 - adhésion
Pour faire partie de l'association, il faut :

• Souscrire un bulletin d'adhésion
• Acquitter sa cotisation qui comprend le montant de la licence.
• Fournir un certificat médical de non contre indication à la pratique du sport
• Accepter les termes du règlement intérieur

En adhérant à l'association, les participants s'engagent à respecter la liberté d'opinion des autres membres et s'interdisent toute discrimination sociale, religieuse ou politique.

Article 6 - cotisation
Une cotisation annuelle doit être acquittée par les adhérents. Son montant est voté  par l’assemblée générale sur proposition du comité directeur.
Article 7 - radiation
La qualité de membre se perd par:

• La démission qui doit être adressée par écrit au Président;
• La radiation pour motif grave. Celle-ci sera prononcée éventuellement par le comité directeur après avoir entendu les explications de l'intéressé convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception.
• Le décès.

Article 8 - ressources
Les ressources de l'association comprennent:

• Le montant des cotisations ;
• Les subventions de l'État et des collectivités territoriales;
• Les recettes des manifestations exceptionnelles;
• Le mécénat ;
• Toutes ressources autorisées par la loi.

Article 9 - comptabilité et budget annuel

Le trésorier tient une comptabilité complète de toutes les recettes et de toutes les dépenses.
L'exercice coïncide avec l'année sportive. Il ne peut excéder douze mois.
Les comptes sont arrêtés au 31 mai.
Les comptes doivent être approuvés par l'assemblée générale dans un délai inférieur à trois mois à compter de la clôture de l'exercice.
Le budget prévisionnel est proposé par le comité directeur et soumis à l’approbation de l’assemblée générale.

Article 10 - les conventions
Tout contrat ou convention passé entre l'association, d'une part, et un administrateur, son conjoint ou un proche, d'autre part, est soumis pour autorisation au comité directeur et présenté pour information à la prochaine assemblée générale.

Article 11 – Comité directeur
Le Comité Directeur peut comprendre de 3 membres au minimum à 11 au maximum.
La parité entre les hommes et les femmes sera recherchée
Ses membres sont élus pour deux années par l’assemblée générale.

Pour être éligible, il faut :
Avoir plus de seize ans au jour de l’assemblée générale.
Etre adhérent depuis plus de 12 mois.
Les membres du comité directeur sont rééligibles au terme de leur mandat.
Le comité directeur se réunit au moins une fois par trimestre sur convocation du président  ou à la demande de 3  de ses membres.
Un membre du comité directeur peut faire inscrire une question à l’ordre du jour sous réserve que celle-ci parvienne par écrit ou mail au président deux semaines avant la date de la réunion.
Les décisions sont prises à la majorité des personnes présentes. En cas d’égalité, la voix du président est  prépondérante.

Article 12 - Bureau directeur
A sa première réunion, le Comité Directeur élit en son sein, son bureau pour les deux années de son mandat.
 Celui-ci comprend : un président,  un secrétaire, un trésorier au minimum et un vice président, un secrétaire adjoint et un trésorier adjoint au maximum
 Le bureau attribue en son sein les fonctions citées ci dessus
 Si l’un de ces élus  vient à quitter ses fonctions avant le terme normal de son mandat, son adjoint ou à défaut un membre du comité directeur assurera sa fonction pour le temps restant à courir.
 
Le Président représente l'association dans tous les actes de la vie civile. Il a, notamment, qualité pour ester en justice au nom de l'association.
 Il ordonne ou fait les dépenses nécessaires au fonctionnement de l’association.
 Il fixe la date et l’ordre du jour des réunions du comité directeur et de l’assemblée générale.

Le Secrétaire est chargé de  la correspondance, des archives et des convocations de l’association. Il rédige les procès verbaux des réunions et assemblées et, plus généralement, toutes les écritures concernant le fonctionnement de l’association, à l’exception de celles qui concernent la comptabilité.

Le Trésorier est chargé de tenir la comptabilité de l’association. Il effectue les paiements en partenariat avec le président et reçoit, sous la surveillance du Président, toutes sommes dues à l’association. Il ne peut aliéner les valeurs constituant les fonds de réserve qu’avec l’autorisation du Comité directeur.
Il tient une comptabilité régulière de toutes les opérations  effectuées et rend compte à l’Assemblée Générale annuelle qui approuve sa gestion qui lui donne quitus.
Article 13 Remboursement des frais
Les membres de l’association sont bénévoles. Ils  peuvent cependant prétendre au remboursement de leurs frais sur justificatifs. Les frais de déplacement seront remboursés sur le barème fixé par le règlement intérieur.

Article 14 - Assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale comprend tous les membres à jour de leur cotisation. 
Elle se réunit une fois l’année sur convocation.
Les membres peuvent être convoqués soit individuellement par courrier postal ou électronique, soit par le bulletin d’information de l’association soit par voie de presse. Un délai de quinze jours devra être respecté.
Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.
Chaque membre présent peut avoir trois mandats de délégation  au maximum. Les décisions peuvent être prises à mains levées ou par recours au scrutin secret dès qu’un de ses membres le demande.
L'assemblée générale peut se réunir à la demande du tiers des membres de l’association. Cette demande doit être adressée au président de l'association.
Le président, assisté des membres du comité, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
L'assemblée élit tous les deux ans le comité directeur de l’association. 
Un procès-verbal de l’assemblée générale sera signé par le Président et le secrétaire.

Article 15 - Assemblée générale extraordinaire
L'assemblée générale extraordinaire est compétente pour modifier les statuts, décider la dissolution, la fusion de l'association. Elle est convoquée par le président selon les modalités de l'article 14.
Elle se réunit également à la demande d'au moins un tiers des membres, ou sur demande du  comité directeur.  Elle est convoquée par le président selon les modalités de l'article 14.
S'agissant d'une situation exceptionnelle qui peut conditionner l'existence de l'association (dissolution, modification des statuts), les décisions seront prises à la majorité des 2/3 des présents et représentés. Chaque membre présent peut avoir jusqu’à trois mandats de délégation  au maximum.
Un procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire sera signé par le Président et le secrétaire.

Article 16 - Règlement intérieur
Le Comité directeur édite le règlement intérieur de l’association.
Ce règlement  s'impose à tous les membres de l'association.
Pour les cas non prévus par les statuts ou le règlement intérieur, le comité directeur en décidera au mieux des intérêts de l’association. Il en rendra compte à l’assemblée générale.

Article 17 - Dissolution
La dissolution est prononcée par l'assemblée générale extraordinaire qui nomme un liquidateur. L'actif sera dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 à une association poursuivant un but identique.

Article 18 :
Le Président doit effectuer à la Préfecture et aux Services du Ministère de la Jeunesse et des Sports, dans le mois qui suit leur adoption en Assemblée Générale, les déclarations prévues à l’article 3 du décret du 16 Août 1901 et à l’administration des sociétés sportives civiles, et concernant notamment :

1. les modifications des statuts
2. les changements du titre de l’Association
3. le transfert du siège social